L’alcool au travail n’est pas forcément le sujet préféré du monde de l’entreprise, mais il est important d’en parler et d’en rappeler les limites. Lors des fêtes de fin d’année, des pots d’entreprise ont été organisés dans bon nombre d’entreprises, mais c’est aussi le cas, notamment, des pots de départ tout au long de l’année. C’est le comité social et économique qui reprendra les attributions du CHSCT en matière de santé et sécurité au travail.
Quelles mesures prendre pour limiter les risques ?
Si ce genre d’évènement est convivial et permet de tisser des liens entre collègues, la consommation d’alcool est un facteur de risque à ne pas négliger lorsque le pot se déroule à midi et que les salariés retournent travailler après, mais également lorsque c’est le soir et qu’ils rentrent ensuite en voiture chez eux. De plus, ce genre d’évènements étant organisés sur le lieu de travail et éventuellement sur le temps de travail, en cas de problème, la responsabilité de l’employeur aura de grande chance d’être engagée.
De plus, l’article R. 4228-20 du Code du travail précise que les seules boissons alcoolisées pouvant être consommées au travail sont la bière, le vin, le cidre et le poirée.
Quelqu’un en état d’ivresse ne pourra pas être autorisé à demeurer sur le lieu de travail (article R. 4228-21). En cas de problème, la responsabilité de l’employeur serait engagée. C’est d’ailleurs à l’employeur de se charger de la mise en place des mesures limitant les risques liés à la consommation d’alcool, à ses limites, voire à son interdiction.
Comment limiter les risques lors d’un pot ?
Lors des pots d’entreprise, la consommation d’alcool est généralement autorisée, même si celle-ci peut être limitée. Pour se protéger et protéger ses salariés, l’employeur peut mettre certaines mesures en place comme limiter la quantité de boissons alcoolisées autorisées ou même choisir que ne soit servies que des boissons non alcoolisées. Il peut aussi tout simplement communiquer sur les risques relatifs à la consommation d’alcool ou mettre à disposition de quoi manger lors du pot, cela permettra en effet que les salariés ne boivent pas sur un ventre vide, ce qui permet généralement de limiter les effets de l’alcool.
Il est également conseillé de prévoir un certain temps avant que les employés reprennent leur travail, si cela implique la conduite d’un véhicule par exemple. Enfin, il est possible de laisser à disposition des éthylotests à usage anonyme.
Tout ce qui est relatif à la sécurité et à la santé au travail, tel que le sujet de l’alcool, dépendra bientôt du CSE et non plus du CHSCT.
